MENTIONS LÉGALES
1. INFORMATIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet est édité par :
La société SCEA Jacques Robin au capital social de 260100 E, est inscrite au registre du commerce de Troyes sous le numéro 391 990 322 et son numéro de TVA intracommunautaire est le FR14 391 990 322.
Adresse de la société
SCEA Jacques Robin
23 rue de la 2EME D.B
10110 Buxières sur Arce
Vous pouvez joindre la société SCEA Jacques Robin au +33 325 38 76 25.
Le directeur de la publication du site internet est Mme Robin Annie en qualité de Présidente de la société SCEA Jacques Robin
Le prestataire assurant l’hébergement du site de la société SCEA Jacques Robin est :
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout ce qui compose la structure du site internet http://champagne-jacques-robin.fr ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de la société SCEA Jacques Robin.
Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du Président Robin Annie. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Les marques et clients de la société SCEA Jacques Robin et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société SCEA Jacques Robin est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
la société SCEA Jacques Robin ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
L’utilisateur reconnaît donc :
- avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
- utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
- reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
4. CRÉDITS PHOTOS
Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par :
la société SCEA Jacques Robin située au 23 rue de la 2EME D.B 10110 Buxières sur Arce